INTERVILLE EST DE RETOUR : Narbonne contre Nice

La célèbre compétition Interville connaît une nouvelle formule inédite : elle est désormais ouverte entre nos GMP de la côte méditerranéenne pour le prix de "L'épée sanglante", consistant à couper le plus grand nombre de têtes parmi les F.F. posant des questions inopportunes.

Mais ce n'est pas la vachette qui départagera les compétiteurs, mais plutôt le sabre.

Le 22 août, notre article « Ouverture de la chasse » annonçait la suspension, à NICE, par l'inénarrable DiJi, de notre Frère B. D. (depuis César a appris qu’il avait même accru son score de deux  têtes supplémentaires : G. M. et D. C. ! Un vrai chasseur d’élite ! Un sniper digne des forces spéciales !)

A NARBONNE, le GMP de Septimanie, F.-X. E. de B, beau-père du Frère Bernard B. (rappelez-vous, le notaire de J.-C. F. !). et ami des F.F. François S. et Henri S., (tous membres de la Holding du F. J.-C. F) ne pouvait rester impassible et décevoir tant de beau monde.

Lui aussi relève le challenge imposé par la Voix de son Maître. Il devrait ne pas décevoir le Guide Spirituel, car il vient de se payer, comme trophée, notre Frère Henri A., le V.M. de la Loge Perle de Lumière, qu’il a suspendu sans donner un quelconque motif.

Ce dernier n’étant pas manifestement pas d’accord, le lui a fait savoir par la (très tonique) Lettre Recommandée avec Avis de Réception que César a réussi à se procurer et vous présente ci-dessous.

Affaires à suivre.

Henri A                                                                                                                                                 

GLNF SEPTIMANIE

Monsieur F.X. 

Grand Maître Provincial de Septimanie

BP 30330

11103 NARBONNE

Le 18 août 2010.

LRAR

Objet : Suspension à titre conservatoire    

Cher TRGMP, et BAF, 

Cher Responsable régional de l’association GLNF,

Nous appartenons tous deux à une association que pour ma part je pense servir avec sérieux, zèle et continuité depuis 14 années. Les MM de la Loge n°1339, La Perle de Lumière, à l’Orient d’Alès m’ont choisi pour être leur VM durant l’année maçonnique passée, et, il est probable que je me suis acquitté correctement de ma tâche, puisqu’ils m’ont réélu pour l’année maçonnique 2010-2011. Ma réinstallation devait intervenir le vendredi 3 septembre prochain, lors de la première réunion de la nouvelle année maçonnique.

Or avec la solennité d’une décision prise « A la Gloire du Grand Architecte de l’Univers », vous venez d’« ordonner » ma suspension immédiate. Cette décision me prive de toutes mes qualités et participations maçonniques, et me marque du sceau de la suspicion et du déshonneur devant l’ensemble des membres de notre association, sans que vous daigniez fournir la moindre explication quant aux raisons qui justifieraient une décision aussi brutale qu’humiliante.

Cette sanction est donc l’expression évidente à mon encontre d’une décision que l’on peut considérer comme le « fait du prince » alors que vous n’êtes pas mon prince et que je ne suis pas votre valet. En effet, nous sommes supposés être Frères.

En outre votre décision m’occasionne un préjudice considérable, dès lors que vous la publiez sur le site régional de l’association, GLNF Septimanie, avec deux autres décisions, motivées celles-ci, par des considérations tenant à des démêlés que les intéressés connaissent avec la Justice pénale. (Cf. le 3^ème visa des 2 ordonnances : « Vu la mise en examen dans le cadre d’une procédure pénale du F. X »)

Or, étant donné que la décision me concernant ne comporte aucune motivation (Il n’y a aucun visa n°3), vous laissez sciemment à tout un chacun, la possibilité d’imaginer le pire concernant la nature (maçonnique ou pénale) et la gravité des raisons qui vous ont amené à prononcer ma suspension immédiate.

Cette façon de procéder est malsaine et déloyale.

Tout le monde peut ici constater que sur les trois premières ordonnances de suspension de votre mandat, deux suspensions le sont pour mise en examen (mises en examen qui ne préjugent en rien de la culpabilité des intéressés), alors que jusqu’à présent vous vous êtes montré plus que complaisant à l’égard notamment d’un frère condamné par une décision de Justice définitive, en cachant délibérément à la hiérarchie l’information de condamnation portée à votre connaissance. Si l’on sait par ailleurs, qu’à la réunion provinciale que vous avez tenue à Alès vous avez déclaré ne voir aucune objection à la proposition de ce frère de créer sans justification et contre l’avis des deux ateliers REAA existants, un nouvel atelier à l’Orient d’Alès, on peut légitimement s’interroger sur votre sens de la Justice et sur les  motivations qui vous animent.

Je vous précise donc, qu’en ma qualité de membre de notre association, vous ne pouvez me sanctionner selon votre humeur et selon votre bon plaisir, et porter ainsi atteinte à ma réputation et à mon honneur, sans devoir répondre de l’abus que vous commettez.

J’ajoute que même si le règlement intérieur de notre association ne mentionne pas expressément la nécessité de motiver une décision de suspension, cette nécessité figure implicitement dans les principes énoncés à l’article 16-1 des « Statuts et Règlement intérieur ».

Je rappelle, qu’en toutes hypothèses, le respect minimum de la dignité de chacun, le droit à un jugement équitable, et enfin la fraternité maçonnique, exigent qu’une sanction disciplinaire, serait-elle conservatoire, soit motivée de manière suffisamment précise pour éviter les abus et permettre un contrôle juridictionnel. (Ne peuvent tenir lieu de motivation les simples reprises des principes généraux visés au règlement disciplinaire. Il doit s’agir de précisions de fait et de droit)

J’ajoute, qu’une mesure conservatoire exige au surplus d’être motivée par des considérations particulières concernant l’urgence et la gravité de la faute disciplinaire, vu les conséquences graves, notamment la forte suspicion, qu’entraîne une suspension immédiate de tous droits sans jugement préalable.

Aussi, vous ne pouvez ignorer, eu égard aux éminentes fonctions qui sont les vôtres, mais aussi en votre qualité personnelle de juriste, que tout pouvoir disciplinaire dans une association comme la nôtre, doit pouvoir faire l’objet d’un contrôle (Cass. Civ. 1^ère, 14/02/79 Dalloz) ; ce qui a fait écrire à un commentateur de l’arrêt ci-dessus : « l’intérêt général ne saurait se satisfaire d’actes susceptibles d’être appliqués à un nombre croissant d’individus pris sans motivation suffisante et dont la mise en œuvre échapperait à tout contrôle des motifs… »

Pour ma part, je ne puis laisser votre ordonnance sans réagir me trouvant dans la nécessité de défendre ma dignité et mon honneur bafoués.

C’est la raison pour laquelle, avant que de saisir le Tribunal de Grande Instance de Narbonne, lieu où la mesure disciplinaire a été prise, je vous invite à procéder vous-même à son retrait. Bien évidemment, vous informerez de ce retrait toutes les instances et supports de diffusion maçonniques qui ont eu connaissance ou qui ont donné connaissance de l’ordonnance de suspension me concernant.

Veuillez noter que j’adresse copie de la présente à la Commission de recours gracieux prévue à l’article 9 (deux derniers alinéa), des statuts de notre association afin de l’informer de la procédure que j’envisage d’engager contre vous-même à titre personnel et éventuellement contre l’association GLNF.

Je considérerai, vu l’urgence dans laquelle je me trouve de mettre fin à la mesure attentatoire que vous avez prise, qu’un défaut de réponse de votre part, comme de la part de la commission de recours gracieux, après huit jours à compter de la réception de la présente, équivaut au rejet implicite de ma demande.

Cette procédure consistant dans un premier temps en un référé devant le Président du Tribunal de Grande Instance de Narbonne pour obtenir annulation de votre ordonnance, sera suivie d’un recours ultérieur devant le juge du fond pour réparation des dommages matériels et moraux que votre ordonnance m’a occasionnés.

Recevez, Cher Responsable régional de l’association GLNF, et TRGPM, et BAF, mes salutations les plus fraternelles.

Henri A 

Vénérable Maître de la Respectable Loge La Perle de Lumière n°1339 année 2009/2010

Vénérable Maître élu pour l’année maçonnique 2010/2011